Avis de non-responsabilité et limites d'utilisation

L'information offerte est destinée exclusivement à un usage personnel, plutôt que commercial. Bien que le Collège royal mette tout en œuvre pour que l'information que renferme le Répertoire du Collège royal soit exacte, il ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, l'actualité ni la fiabilité de cette information. Celle-ci est offerte telle quelle sans assurance de quelque nature que ce soit. Le Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada, dans toute la mesure autorisée par la loi, décline la responsabilité de n'importe quelle garantie, notamment celle de l'adaptation à un usage particulier.

Le Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada compile et publie le Répertoire du Collège royal afin d'aider le public à repérer des médecins spécialistes canadiens, Associé(e)s du Collège royal. Les Associé(e)s sont tenus de participer au programme de perfectionnement professionel continu leur permettant de maintenir leur titre en tant qu'Associé(e)s avec le Collège royal. D'aucune façon le Collège royal n'assume-t-il une responsabilité envers vous ou qui que ce soit, en regard de décisions ou d'actions prises par vous en rapport avec cette information. Le Collège royal décline toute responsabilité, et ne peut être tenu responsable, concernant des dommages découlant d'une action entreprise par suite de la consultation d'un médecin énuméré dans le répertoire.

Il est interdit de copier, télécharger, publier de nouveau, revendre ou reproduire, en tout ou en partie, à des fins commerciales ou autres, ou dans le but de dresser des listes de diffusion ou tout autre type de listes de médecins, le Répertoire du Collège royal ou n'importe laquelle de ses données, listes ou éléments constitutifs. L'utilisation du Répertoire du Collège royal afin de constituer des fichiers de données indépendants ou des recueils de renseignements statistiques est interdite.

Si vous convenez de respecter les modalités et conditions indiquées ci-haut, veuillez exprimer votre accord en cliquant sur le bouton « Accepter » ci-dessous.

© Le Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada, 2012. Tous droits réservés.