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Comportement irrégulier

S’il est suspecté qu’un candidat a violé les règles de conduite ou qu’il s’est comporté de manière frauduleuse durant un examen, le cas sera traité par le responsable de l’examen du Collège royal conformément aux directives du Bureau de l’éducation spécialisée. Le candidat est alors passible d’exclusion, de l’annulation de ses résultats et de toutes autres mesures imposées par le Collège royal.