Mandat
Comité des prix et bourses


Rôle

Le Comité des prix et bourses est un sous-comité du Comité des affaires des Associés. L'objectif de ce comité est d'accorder des prix, des subventions pour professeurs invités et des bourses d'études dans le respect des lignes directrices approuvées par le Conseil.

Responsabilités et pouvoirs

Le Comité des prix et bourses :

  • examine et révise les conditions relatives aux bourses d'études, aux prix, aux subventions et aux postes de professeurs invités du Collège royal;
  • choisit les récipiendaires des bourses et des postes de professeurs invités du Collège royal;
  • choisit les récipiendaires des prix honorifiques du Collège royal, à l'exception du titre d'Associé honoraire, décerné par le Conseil;
  • délègue l'attribution de certaines bourses d'études, de certaines subventions et de certains prix à des sous-comités;
  • élabore les conditions relatives aux nouveaux prix et aux nouvelles subventions du Collège royal;
  • recommande au Bureau du Conseil des candidats à des prix nationaux pour lesquels le Collège royal propose des candidatures (p. ex., Prix pour service méritoire, Ordre du Canada) ou pour lesquels l’avis du Collège royal est sollicité.

Composition

Le Comité des prix et bourses compte jusqu’à huit membres, incluant le président. La majorité des membres du comité sont des Associés du Collège royal.

Le président du Comité des prix et bourses siège également au Comité des affaires des Associés.

Compétences et qualités essentielles

Les membres du comité devraient avoir une connaissance générale du Collège royal, ainsi que de l'expérience et des compétences dans l'évaluation de demandes de prix et bourses honorifiques.

Durée du mandat

Le mandat du président est habituellement de deux ans, renouvelable une seule fois (maximum de quatre ans). Le mandat des membres est habituellement de deux ans, renouvelable deux fois (maximum de six ans). Tous les mandats sont renouvelables pourvu que les membres n’excèdent pas au total 10 ans de service au sein du comité.

Tous les mandats débutent et prennent fin à l'assemblée annuelle des membres, au moment où des postes se libèrent.

Réunions

Le comité se réunit habituellement une fois l'an, en personne. Il peut organiser d'autres téléconférences au besoin.

La présence de la majorité des membres votants du comité (50 % plus un) constitue le quorum. Le président est considéré comme un membre votant aux fins de la constitution du quorum. À titre de dirigeant du comité, le président ne peut présenter ni appuyer de motions. De plus, le président n'est invité à voter que lorsqu'un comité vote en privé. Chaque question doit être décidée par une majorité des voix exprimées. En cas d’égalité des voix, la question sera rejetée. Lorsque le comité doit prendre une décision hors du cadre d’une réunion par vote électronique, les mêmes règles s’appliquent.

La nomination à l'un des comités du Collège royal comporte des responsabilités considérables, et tous les membres du comité sont tenus de respecter le Code de conduite des bénévoles. Aussi, les membres des comités doivent respecter la plus grande discrétion et ils ne doivent pas divulguer, reproduire ou publier des renseignements confidentiels sauf ceux autorisés par le Collège royal. Ils ont le droit de télécharger une copie de la documentation du comité à condition qu’elle soit utilisée uniquement à des fins liées au comité. Une fois qu’ils ont été utilisés aux fins prévues, tous les documents téléchargés doivent être supprimés.



Dernière approbation par le Comité de la gouvernance le 30 mai 2018