Mandat
Comité consultatif sur l'histoire et le patrimoine


Rôle

Le Comité consultatif sur l'histoire et le patrimoine est un sous-comité du Comité des affaires des Associés. Il formule des conseils et des recommandations à ce dernier en ce qui a trait à l’identification, à la préservation, à la promotion et à la diffusion d'éléments liés à l’histoire et au patrimoine du Collège royal, de sa collection et des dons de ses membres.

De plus, le Comité consultatif sur l'histoire et le patrimoine prône et encourage l'érudition liée à l'histoire de la médecine spécialisée et de la formation médicale. La priorité doit être accordée aux activités qui établissent un lien entre, d’une part, la préservation de l’histoire du Collège royal et la profession de la médecine spécialisée au Canada et, d’autre part, la valeur du titre d’Associé du Collège royal.

Responsabilités et pouvoirs

Le Comité consultatif sur l'histoire et le patrimoine formule des conseils et des recommandations au Comité des affaires des Associés sur :

  • les politiques, les programmes et les projets visant à :
    • informer et instruire les membres, les partenaires et le public en ce qui a trait aux réalisations individuelles et collectives du Collège royal et de ses membres;
    • accroître la recherche et les travaux d'érudition portant sur des éléments de la collection, ainsi que l’étude de l’histoire de la médecine;
    • obtenir, préserver et exposer des livres, des objets et des fonds d’archives sous quelque format que ce soit, y compris des documents historiques, pour veiller à la sécurité et à la préservation de la propriété physique et intellectuelle de ces fonds.
  • les principes et les orientations stratégiques ayant trait aux collections d’archives, de documents et d’objets du Collège royal;
  • les paramètres et l’octroi annuel du Prix Charles Peter W. Warren du meilleur article sur l’histoire de la médecine;
  • les suggestions périodiques de candidats au Temple de la renommée médicale canadienne;
  • le déploiement de la coopération, de la collaboration et des partenariats avec d’autres organismes canadiens et étrangers œuvrant à l’étude et à la préservation de l’histoire et du patrimoine de la médecine spécialisée.

Le Comité consultatif sur l'histoire et le patrimoine fait aussi rapport au Comité des affaires des Associés sur les questions pertinentes au rôle qui lui revient et qui ont un intérêt pour les Associés dans leur ensemble.

Composition

Le Comité consultatif sur l'histoire et le patrimoine compte 10 membres votants, dont le président. La majorité des membres doivent être des Associés du Collège royal ayant un intérêt et une expertise en ce qui a trait à l'histoire de la médecine ou à l'histoire et au patrimoine du Collège royal.

Le comité comptera aussi un membre résident votant choisi par le Collège royal, ainsi que d'autres membres votants ayant de l'expérience dans l'étude de l'histoire de la médecine ou l'histoire du Collège royal, comme des historiens, des archivistes, des bibliothécaires, des conservateurs de musée ou des collectionneurs. La composition précise du comité sera déterminée selon les besoins.

Le président du Comité consultatif sur l'histoire et le patrimoine siège également au Comité des affaires des Associés.

Compétences et qualités essentielles

Les membres du Comité consultatif sur l’histoire et le patrimoine doivent manifester leur intérêt et leur engagement envers l’histoire et le patrimoine de la médecine spécialisée en lien avec le rôle et les objectifs du comité.

Durée du mandat

Le mandat du président est habituellement de deux ans, renouvelable une seule fois (maximum de quatre ans). Le mandat des membres est habituellement de deux ans, renouvelable deux fois (maximum de six ans). Tous les mandats sont renouvelables pourvu que les membres n’excèdent pas au total 10 ans de service au sein du comité.

Tous les mandats débutent et prennent fin à l'assemblée annuelle des membres, au moment où des postes se libèrent.

Réunions

Le Comité consultatif sur l’histoire et le patrimoine se réunit au moins une fois l’an en personne, et habituellement deux fois l’an. D’autres téléconférences sont prévues au besoin.

La présence de la majorité des membres votants du comité (50 % plus un) constitue le quorum. Le président est considéré comme un membre votant aux fins de la constitution du quorum. À titre de dirigeant du comité, le président ne peut présenter ni appuyer de motions. De plus, le président n'est invité à voter que lorsqu'un comité vote en privé. Chaque question doit être décidée par une majorité des voix exprimées. En cas d’égalité des voix, la question sera rejetée. Lorsque le comité doit prendre une décision hors du cadre d’une réunion par vote électronique, les mêmes règles s’appliquent.

La nomination à l'un des comités du Collège royal comporte des responsabilités considérables, et tous les membres du comité sont tenus de respecter le Code de conduite des bénévoles. Aussi, les membres des comités doivent respecter la plus grande discrétion et ils ne doivent pas divulguer, reproduire ou publier des renseignements confidentiels sauf ceux autorisés par le Collège royal. Ils ont le droit de télécharger une copie de la documentation du comité à condition qu’elle soit utilisée uniquement à des fins liées au comité. Une fois qu’ils ont été utilisés aux fins prévues, tous les documents téléchargés doivent être supprimés.


Dernière approbation par le Comité de la gouvernance le 30 mai 2018