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Comités de spécialité

Les comités de spécialité sont établis pour chaque spécialité, surspécialité et programme spécial reconnus par le Collège royal. Le rôle d'un comité de spécialité est de conseiller le Collège royal sur des questions de contenu propres à la spécialité, en ce qui concerne l’élaboration de normes, les titres, l'évaluation et l'agrément.

Responsabilités du comité de spécialité

  • Conseiller le Comité des spécialités sur diverses questions, notamment l'examen du statut de la spécialité et de la surspécialité et des demandes de reconnaissance d'une nouvelle discipline.
  • Conseiller le Comité de l'agrément sur diverses questions, notamment les exigences fondamentales de l'agrément, les demandes d'agrément de nouveaux programmes, l'évaluation des questionnaires préparatoires à la révision externe et la recommandation de l'octroi de l'agrément.
  • Conseiller le Comité de l’agrément sur des questions portant notamment sur les objectifs de formation et les exigences minimales de formation pour la spécialité, la surspécialité et le programme spécial, ainsi que sur l’évaluation des titres individuels.
  • Conseiller le Comité de l’évaluation sur diverses questions, notamment le format de l’examen et la nomination des membres des comités d’examen.
  • Conseiller d'autres comités du Collège royal, comme le Bureau du Conseil, les comités consultatifs régionaux et le Comité d'éthique biomédicale sur des sujets liés à la discipline.
  • Réviser au besoin les documents propres à la spécialité.
  • Assurer la liaison avec l'association nationale de spécialistes sur les questions éducatives et collaborer pour assurer la durabilité de la discipline.
  • Superviser un domaine de compétence ciblée (DCC-diplôme), le cas échéant, dont la surveillance du processus d’élaboration et de révision des documents du DCC; et offrir des consultations sur des décisions portées à son attention par le groupe de travail ou le sous-comité du DCC.

Membres des comités de spécialité

On dénombre jusqu'à neuf membres votants : le président, le vice-président, un membre représentant chacune des cinq régions géographiques du Canada (Statuts no 19, article 11.1.2) et un représentant de la pratique communautaire (le cas échéant).

Les membres non votants sont : les présidents des comités d’examen français et anglais pour la spécialité ou la surspécialité, le président de la spécialité primaire (pour les surspécialités), de la surspécialité (pour les spécialités primaires) ou d’autres disciplines connexes; les directeurs de programme de résidence, les observateurs représentant une association nationale de spécialistes, un groupe de professeurs ou une autre organisation externe, et d’autres représentants, le cas échéant.

Sous-comités et réunions ad hoc

Les comités de spécialité doivent obtenir l’approbation officielle de l’Unité des spécialités lorsqu’ils souhaitent créer un sous-comité ou s’ils souhaitent organiser une réunion ad hoc supplémentaire. Les sous-comités ou réunions ad-hoc nouvellement créés doivent inclure une relation de rapport hiérarchique avec le comité de spécialité.

Politique de soutien des sous-comités et des réunions ad hoc

Groupes de travail

La première étape suivant la reconnaissance d'une nouvelle discipline consiste à créer un groupe de travail. Ce groupe de travail a pour mandat de rédiger les documents propres à la discipline. Le groupe de travail doit être composé de six à huit membres, soit des Associés du Collège royal et experts dans leur domaine. Les groupes de travail pourraient disposer d’une certaine souplesse en ce qui a trait à leur composition dans le cas où ils seraient dans l’impossibilité de respecter intégralement les politiques relatives aux membres. Toute demande d'autorisation de déroger doit être soumise à l’examen du gestionnaire de l'Unité des spécialités et préciser les motifs à l'appui de la demande.

Mandat des groupes de travail

Modalités relatives à la création d'une nouvelle discipline

Comités consultatifs

Les comités consultatifs conseillent le Comité de l'agrément sur diverses questions, notamment les exigences fondamentales de l'agrément, les demandes d'agrément de nouveaux programmes, l'évaluation des questionnaires préparatoires à la révision externe et la recommandation de l'octroi de l'agrément. Ils conseillent le Comité des titres sur l'évaluation des titres individuels. Ils conseillent aussi d'autres comités du Collège royal, comme le Bureau du Conseil, les comités consultatifs régionaux et le Comité d'éthique biomédicale sur des sujets liés à la discipline.

Les membres du comité doivent être des Associés en règle du Collège royal, détenir un certificat et posséder une expertise clinique ou pédagogique pertinente à la discipline visée.

  • Le Comité consultatif du Programme de formation de cliniciens-chercheurs conseille le Collège royal sur des questions de contenu propres à la discipline (p. ex., normes, titres et agrément).

Mandat du Comité consultatif du Programme de formation de cliniciens-chercheurs

  • Le Comité consultatif en médecine palliative conseille le Collège royal et le Collège des médecins de famille du Canada sur des questions de contenu propres à la spécialité (p. ex., normes, titres, évaluation et agrément).

Mandat du Comité consultatif en médecine palliative

  • Le Comité consultatif sur les fondements chirurgicaux conseille le Collège royal sur les normes relatives aux fondements chirurgicaux et participe à la mise à jour des exigences de la formation spécialisée.