Reconnaissance d’une discipline
Les auteurs des demandes de reconnaissance de disciplines sont des chefs de file dans leur domaine qui veulent assurer l’établissement de normes nationales pour un champ d’expertise qui n’est pas actuellement reconnu par le Collège royal. Les demandes sont d’abord examinées par le Comité des spécialités (CS), l’entité chargée de prendre les décisions concernant la reconnaissance de nouvelles disciplines et la santé des disciplines du système canadien de médecine spécialisée.
Le CS examine les nouvelles demandes deux fois par année, à l’automne et au printemps. Il y a deux dates limites pour soumettre une demande finalisée :
- Le 1er septembre, aux fins d’étude lors de la réunion d’automne du CS;
- Le 1er février, aux fins d’étude lors de sa réunion du printemps.
Voir un aperçu de la structure de gouvernance au Collège royal.
Processus de reconnaissance de DCC
Le Comité de l’éducation spécialisée (CES) a le pouvoir de prendre une décision finale au sujet de la reconnaissance des nouvelles disciplines de DCC.
Il faut en général environ un à deux ans pour mener à bien le processus d’approbation des demandes, c.-à-d. franchir les étapes 1 à 5.
ÉTAPE 1 Préparation de la demande | Le demandeur prépare la demande, en suivant les directives et conseils du Bureau de l’éducation spécialisée. Veuillez contacter cos@royalcollege.ca pour demander le formulaire de demande |
|---|---|
ÉTAPE 2 Comité des spécialités | Le Comité des spécialités (CS) examine la demande, en principe, en fonction de sa valeur éducative et de son lien avec les disciplines existantes du système de médecine spécialisée. |
ÉTAPE 3 Consultation nationale | Si elle est approuvée par le CS à la partie I, la demande fait ensuite l’objet d’une consultation nationale auprès des intervenants. |
ÉTAPE 4 Comité des spécialités | Le CS examine la demande et les résultats de la consultation nationale. S’il l’approuve, la demande est ensuite soumise au Comité de l’éducation spécialisée (CES). |
ÉTAPE 5 Comité de l’éducation spécialisée | Le CES examine la demande et assume la responsabilité de rendre une décision finale concernant la reconnaissance de la nouvelle discipline de DCC. |
Lorsqu’une nouvelle discipline est reconnue par le Collège royal, un groupe de travail est formé pour en établir les normes. Un soutien est assuré par l’Unité des spécialités.
Processus de reconnaissance des programmes de connaissances fondamentales, des spécialités et des surspécialités
Le Conseil du Collège royal a le pouvoir de prendre les décisions finales quant aux demandes de reconnaissance des programmes de connaissances fondamentales, des spécialités et des surspécialités.
Il faut en général au moins deux ans pour mener à bien le processus d’approbation des demandes, c. à d. franchir les étapes 1 à 7.
ÉTAPE 1 Préparation de la demande | Le demandeur prépare une demande, en suivant les directives et conseils du Bureau de l’éducation spécialisée. Veuillez contacter cos@royalcollege.ca pour demander le formulaire de demande |
|---|---|
ÉTAPE 2 Comité des spécialités | Le Comité des spécialités (CS) examine la demande, en principe, en fonction de sa valeur éducative. |
ÉTAPE 3 Consultation nationale | Si elle est approuvée par le CS à la partie I, la demande fait ensuite l’objet d’une consultation nationale auprès des intervenants. |
ÉTAPE 4 Comité des spécialités | Le CS examine la demande en entier et les résultats de la consultation nationale. S’il l’approuve, la demande est ensuite soumise au Comité de l’éducation spécialisée (CES). |
ÉTAPE 5 Comité de l’éducation spécialisée | Le CES examine la demande. S’il l’approuve, la demande est présentée au Bureau du Conseil. |
ÉTAPE 6 Bureau du Conseil | Le Bureau du Conseil examine la demande. S’il l’approuve, la demande est acheminée au Conseil. |
ÉTAPE 7 Conseil | Le Conseil examine la demande et assume la responsabilité de rendre une décision finale concernant la reconnaissance du programme de connaissances fondamentales, de la spécialité ou de la surspécialité. |
Lorsqu’une discipline ou un programme de connaissances fondamentales est reconnu par le Collège royal, un groupe de travail est formé pour en établir les norms. Un soutien est assuré par l’Unité des spécialités..
