Mandat
Comité d’examen des normes de formation spécialisée


Rôle

Le Comité de l’éducation spécialisée a confié au Comité d’examen des normes de formation spécialisée (CENFS) le mandat d’examiner et d’approuver l’ensemble des documents normatifs propres aux disciplines reconnues par le Collège royal afin de maintenir des normes de formation médicale postdoctorale rigoureuses.

Responsabilités et pouvoirs

Le CENFS mène un examen exhaustif des documents sur les normes propres aux disciplines dans les buts suivants :

  • assurer la révision coordonnée et en temps opportun des documents propres aux disciplines à l’appui des activités fondamentales du Collège royal;
  • assurer la cohérence des séries de documents en prêtant une attention particulière à tous les volets du Bureau de l’éducation spécialisée (BES), soit l’agrément, l’examen des titres, la formation et l’évaluation;
  • fournir des recommandations quant au statut d’approbation des documents sur les normes propres aux disciplines, à savoir l’approbation, l’approbation en principe ou l’approbation reportée en attendant d’autres précisions ou une révision importante;
  • accroître le soutien aux comités de spécialité, aux comités consultatifs, aux groupes de travail ainsi qu’aux comités et sous-comités de domaines de compétence ciblée (DCC) en formulant des commentaires et suggérant des révisions;
  • conseiller les comités permanents du BES en ce qui a trait aux répercussions de l’examen des documents sur les politiques plus générales.

Le CENFS a la responsabilité d’examiner les documents propres aux disciplines suivants :

Documents sur les spécialités/surspécialités/programmes spéciaux

  • Normes spécifiques d’agrément
  • Objectifs de formation
  • Exigences de formation spécialisée

Documents sur les domaines de compétence ciblée (DCC-diplômes)

  • Exigences en matière de formation de compétences
  • Normes d’agrément du DCC
  • Portfolio de compétences

Documents de La compétence par conception (CPC)

  • Compétences [propres à la discipline]
  • Expériences de formation
  • Normes d’agrément

Outre le fait qu’il relève du Comité de l’éducation spécialisée, le Comité d’examen des normes de formation spécialisée a un lien hiérarchique avec le Comité des spécialités.

Composition

Le CENFS est composé des membres actuels ou anciens des comités de spécialité, des comités de DCC, des sous-comités de DCC ou des comités permanents du BES (soit le Comité de l’agrément, le Comité de l’évaluation, le Comité des spécialités ou le Comité de l’apprentissage et du développement professionnels) ou de leurs sous-comités ayant été recommandés pour tenir ce rôle.

Le CENFS est présidé par le directeur, Normes, formation et stratégies d’éducation spécialisée du BES ou par le directeur associé, Unité des spécialités. Lorsque le directeur et le directeur associé ne sont pas disponibles, un membre d’expérience du CENFS peut être appelé à présider une réunion en leur nom.

Des représentants de tous les volets du BES peuvent siéger aux téléconférences du comité au besoin.

Compétences et qualités essentielles

En général, les membres du comité doivent satisfaire aux conditions suivantes :

  • être des Associés du Collège royal;
  • connaître le processus d’élaboration des documents propres aux disciplines;
  • connaître à fond les politiques du Collège royal se rapportant particulièrement à l’agrément, à l’examen des titres ou à l’évaluation;
  • être des passionnés de la langue;
  • avoir la clarté d’esprit;
  • avoir le souci du détail et savoir rédiger des textes uniformes, organisés par thème.

Les membres du comité doivent avoir la capacité et la volonté de respecter les orientations stratégiques du Collège royal, ainsi que la volonté de participer efficacement aux réunions du comité.

Durée du mandat

Le mandat des membres est habituellement de deux ans, renouvelable tant et aussi longtemps qu’ils contribuent activement au mandat du CENFS et manifestent leur engagement à l’égard de leur rôle.

Lignes directrices pour le vote

Le quorum est formé de quatre membres, incluant le président.

Réunions

Les membres du CENFS se réunissent habituellement par webconférence. Cependant, le comité peut tenir à l’occasion des réunions en personne, environ une fois tous les deux ans, afin de faciliter l’orientation des nouveaux membres, de favoriser l’apprentissage et de tisser des liens au sein du comité.

Le CENFS se réunit par webconférence au besoin, au fur et à mesure que les documents propres aux disciplines sont prêts à être examinés.

Les documents seront envoyés aux membres au moins une semaine avant la réunion prévue du CENFS. Afin d’assurer le quorum, on s’attend à ce que les membres soient disponibles pour participer à au moins sept réunions par année. Les webconférences durent deux heures et ont habituellement lieu entre 10 h et 16 h (HE).

Dans le cadre du processus de révision des documents, une à deux semaines avant la réunion du comité, un membre du CENFS sera invité à agir en tant qu’examinateur principal et à procéder à l’examen exhaustif d’un document ou d’une série de documents. Il devra animer les discussions au sujet du document ou de la série de documents pendant la réunion du CENFS, résumer les commentaires et recommander les changements requis. Tous les membres du CENFS présents à la réunion sont invités à se prononcer et à réagir aux commentaires de l’examinateur principal. Le BES attribuera le rôle d’examinateur principal à un membre du CENFS et veillera à ce que les responsabilités soient réparties de façon équitable durant l’année.

Au terme des discussions relatives à un document ou une série de documents, les membres du CENFS présents à la réunion prendront une décision quant à leur approbation, selon la majorité des voix exprimées, à savoir l’approbation, l’approbation en principe ou l’approbation reportée. Les documents approuvés ou approuvés en principe seront révisés conformément aux discussions tenues par le CENFS, puis ils seront vérifiés par le BES aux fins d’approbation finale en tant que documents officiels. Les documents dont l’approbation est reportée sont retournés au comité de spécialité avec les commentaires et suggestions du CENFS puis, après révision, ils seront réévalués par le CENFS.

Fiche du mandat

Approuvée par : Comité de la gouvernance
Date d’approbation : le 16 juin 2020
Parcours d’approbation : Comité de l’éducation spécialisée, Comité de la gouvernance
Entrée en vigueur : le 16 juin 2020
Prochain examen : printemps 2021
Bureau du Collège royal : Bureau de l’éducation spécialisée (BES)
Version : Approuvée