Membres-conseils du Collège royal – Outils d’orientation et ressources

Nous collaborons avec les patients, les Associés, les résidents et d’autres professionnels de la santé pour :

• Être un chef de file de la formation médicale spécialisée, de l’évaluation et des normes d’agrément.
• Valoriser le rôle du médecin spécialiste par la recherche, la défense des intérêts et les politiques de santé;
• Aider les médecins spécialistes à s’adapter et à s’améliorer continuellement;
• Stimuler la confiance des patients envers les médecins spécialistes.

Ces éléments constituent une base solide, incarnent les aspirations du Collège royal et ont orienté l’élaboration de son nouveau plan stratégique 2021-2023

Lisez les faits saillants dans notre Revue annuelle.

Aperçu de la gouvernance et structure des comités.

Liens rapides vers nos politiques, modalités et lignes directrices

• Code de conduite *
• Sensibilisation en matière d’accessibilité *
• Politique sur la protection des renseignements personnels*
• Politique sur les conflits d’intérêts*
  La présente politique s'applique aux activités qui se déroulent au nom du Collège royal. Elle porte sur les intérêts divergents des personnes qui agissent de bonne foi, mais dont le jugement risque d'être influencé par d'autres conditions.

  Politique du Collège royal sur les conflits d’intérêts (intérêts concurrents)

  Le Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada (CRMCC) cherche constamment à obtenir l’engagement et la participation nécessaires de membres et d’autres personnes qui oeuvrent activement dans plusieurs secteurs professionnels, et plus particulièrement dans le domaine de l’éducation, des soins cliniques et de l’administration. En outre, ces personnes ont des intérêts personnels qui peuvent inclure ceux des membres de leur famille et de leurs collègues immédiats. Les intérêts personnels et professionnels des particuliers peuvent parfois avoir une incidence réelle, éventuelle ou apparente sur leur jugement et leurs interventions au nom du Collège royal et de ses programmes. Il est parfois impossible d’éliminer ces intérêts concurrents/opposés, communément appelés « conflits d’intérêts », mais ils peuvent être gérés pour veiller à honorer et à maintenir la confiance de la population, des Associés, des stagiaires et des employés du Collège royal. Le fait d’avoir des intérêts concurrents ne constitue pas une preuve de pratique répréhensible, mais le traitement des conflits d’intérêts réels, et même apparents ou éventuels, contribue à maintenir le niveau de confiance.

  La présente politique s’applique aux activités entreprises au nom du Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada (CRMCC). La politique vise à traiter des intérêts concurrents des personnes qui agissent de bonne foi, mais dont le jugement peut d’autre part être influencé. Par exemple, les intérêts concurrents peuvent inclure un avantage personnel lié à l’avancement universitaire ou au développement de carrière, à un profit financier ou à un avantage pour un membre de la famille, un ami ou un collègue. Les intérêts d’une autre institution, notamment une université ou une association professionnelle, peuvent aussi influencer le jugement ou la conduite.

  La présente politique vise également à servir de complément à la mise en application continue des politiques précises liées aux conflits d’intérêts dans les bureaux du directeur général, de l’éducation, des services financiers et administratifs, des services des ressources humaines et des affaires professionnelles, ainsi que des codes de conduite adoptés par le Collège royal (p. ex. le Code de déontologie de l’Association médicale canadienne, mis à jour en 2004).

  La présente politique ne traite pas d’inconduite délibérée ou d’activité criminelle.

  En reconnaissant qu’une déclaration de conflit d’intérêts est différente de sa résolution, la divulgation demeure la première étape de gestion des intérêts concurrents. La deuxième étape demande de s’exclure et de s’absenter de toute prise de décisions dans les situations d’intérêts concurrents assez marqués pour présenter la possibilité d’influencer le jugement.

  Voici quelques exemples de situations qui mèneront à une perception de conflit d’intérêts :

  • Tout membre d’un comité devrait s’abstenir de participer à toute prise de décisions qui le touche directement ou qui concerne sa propre institution ou ses collègues immédiats:
    • le Comité de l’agrément et le Comité des titres possèdent déjà de telles politiques qui peuvent servir d’exemple;
    • un membre du Comité des prix et bourses ne devrait pas être considéré pour recevoir un prix durant son mandat et au cours d’une période acceptable après la fin de son mandat au sein du Comité; l’absence à une réunion ne constitue pas une coupure acceptable;
    • un membre du Comité des candidatures ne devrait pas être nommé durant son mandat et au cours d’une période acceptable après la fin de son mandat.
  • Certaines limites doivent être imposées à l’égard d’un employé du Collège royal, notamment :
    • sauf pour une nomination de membre d’office, un employé ou un membre de sa famille ne devrait pas être nommé au sein d’un comité du Collège royal;
    • un employé du Collège royal ou un membre de sa famille immédiate ne devrait pas personnellement présenter au Collège royal une demande de subventions et de bourses; en outre, l’employé en question ne devrait tirer aucun avantage financier de toute subvention reçue à titre de corequérant.

  Marche à suivre

  1. Tout membre d’un comité du Collège royal, y compris tout membre du Conseil et du Bureau du Conseil, ainsi que tout employé du Collège royal, devrait toujours se poser la question à savoir s’il existe un intérêt concurrent dans l’exercice de son jugement et dans l’exécution de ses fonctions et responsabilités.
  2. Le Collège royal devrait fournir une orientation en distribuant la présente politique à tout nouvel employé et tout nouveau membre d’un comité. Au début de chaque mandat et au besoin dans l’exécution des activités d’un comité, le président du comité devrait traiter de la question des intérêts concurrents en citant des exemples et en demandant à chaque membre de son comité et au personnel d’être conscient de tout éventuel conflit d’intérêts. Un énoncé d’engagement des membres de comité à déclarer tout conflit d’intérêts réel ou éventuel sera inclus dans le « Formulaire d’acceptation de nomination au sein d’un comité du CRMCC ».
  3. Toute personne qui détermine qu’elle pourrait avoir des intérêts concurrents pouvant être perçus comme exerçant une influence sur son jugement ou ses interventions, devrait en faire part au président de son comité ou, dans le cas d’un employé, à son superviseur ou à son directeur.
     • le président d’un comité devrait mentionner toute possibilité d’intérêts concurrents aux membres de son comité ou au directeur concerné;
     • un membre du Conseil devrait mentionner toute possibilité d’intérêts concurrents au Président;
     • un membre du Bureau du Conseil et le directeur général devraient mentionner toute possibilité d’intérêts concurrents au Président ou au Bureau du Conseil.
  4. À la suite d’une déclaration d’intérêts concurrents, le président du comité concerné et les dirigeants aideront le membre du comité ou l’employé en question à déterminer un plan d’action acceptable. Dans le cas d’un membre de comité, une consultation auprès des membres du comité concerné devrait être considérée. Dans la majorité des situations, le fait de sortir de la pièce pendant les discussions sur le point en litige constitue une solution adéquate.
  5. Si un membre de comité ou un employé est au courant de tout intérêt concurrent non déclaré d’une autre personne, il devrait d’abord discuter de la situation d’éventuel conflit d’intérêts avec la personne concernée. Si la discussion ne mène pas à la résolution du problème, la situation d’éventuel conflit d’intérêts devrait être divulguée de bonne foi et en toute confidentialité au président du comité ou au dirigeant concerné. Le président de comité doit informer le président du Collège royal de toute situation d’éventuel conflit d’intérêts non déclarée et non résolue.
  6. L’omission de divulguer tout intérêt concurrent pouvant mener à la perception ou à l’appréhension d’une influence inacceptable sur la prise de décisions relatives aux affaires du Collège royal devrait être tout d’abord traitée par le comité concerné. Si le comité concerné n’est pas en mesure de résoudre le problème, l’affaire devrait être renvoyée au directeur général pour arbitrage par un groupe impartial composé de membres du Conseil.

  Politique approuvée par le Conseil en septembre 2007 (Résolution no 2007 38).

• Guide d’introduction à la santé des Autochtones*
• Politique de voyage (si nécessaire)*
• Site de communication de crise
• Conseils sur la cybersécurité
  Des conseils pour prévenir les risques associés aux réseaux Wi-Fi publics, à l’hameçonnage et au stockage de données, et auxquels s’exposent les bénévoles du Collège royal.

  Comprendre les risques liés à la cybérsecurité

  Au Collège royal, nous nous préoccupons des menaces liées à la cybersécurité, et nous vous proposons quelques moyens de réduire les risques d’atteinte à votre ordinateur. Outre l’installation d’antivirus et de pare-feu sur votre ordinateur, veuillez suivre ces conseils pour vous protéger contre les attaques qui ne peuvent être évitées avec votre antivirus.

  Réseau Wi-Fi public

  Soyez vigilants lorsque vous utilisez un réseau Wi-Fi public, particulièrement dans les cafés, les aéroports ou les hôtels. Ces réseaux sont dans la ligne de mire des cybercriminels.

  • Ne consultez pas de données confidentielles sur les réseaux Wi-Fi publics
  • N’ouvrez pas de sessions sur des sites qui nécessitent un mot de passe
  • Vérifiez le nom du réseau Wi-Fi auprès du personnel qui l’offre
  • Désactivez le Wi-Fi ou utilisez le mode avion lorsque vous n’utilisez pas le réseau
  • Utilisez un réseau privé virtuel si vous le pouvez

  Hameçonnage

  Les pirates informatiques envoient des courriels en usurpant l’identité de compagnies ou de personnes crédibles pour soutirer des renseignements confidentiels ou personnels aux destinataires.

  • Ne divulguez jamais de renseignements confidentiels
  • Méfiez-vous si le courriel est de nature urgente
  • Supprimez les courriels envoyés par des étrangers
  • Assurez-vous que le lien renvoie à un site légitime avant de cliquer dessus

  Stockage externe

  Les cybercriminels visent particulièrement les clés USB et les appareils de stockage externe.

  • N’utilisez pas ces dispositifs à moins d’en connaître l’origine
  • N’enregistrez aucune donnée confidentielle sur une clé USB
  • Chiffrez vos données sur la clé USB
  • Utilisez des clés USB distinctes pour vos documents personnels et professionnels
  • Rangez-les toujours au même endroit pour éviter de les perdre
• Utilisation de produits parfumés – veuillez vous abstenir d’en porter lorsque vous êtes dans les bureaux.

*Lectures obligatoires pour ceux et celles qui commencent

Nous voulons que vous soyez à l’aise avec votre rôle et vos responsabilités, et que le soutien que vous recevrez de notre part soit clair. Votre personne-ressource principale vous aidera et travaillera avec vous pour que vous ayez tout ce qu’il faut pour remplir votre rôle. Faites-lui connaître vos besoins.

Avant d’entreprendre vos activités, vous pouvez vous attendre à ce votre personne-ressource principale s’assure que vous recevez diverses informations :

• Aperçu des priorités et du mandat de votre comité, ou aperçu de votre projet/initiative;
• Votre rôle, votre mandat et le contexte dans lequel s’inscrit votre rôle au Collège royal (y compris attentes et limites);
• Toute politique se rapportant à votre rôle;
• Liste des membres de votre comité, groupe de travail ou équipe de projet;
• Plans de travail, livrables et échéanciers;
• Attentes à votre égard lors de votre première réunion;
• Lectures préalables;
• Logiciels (p. ex. Webex, Zoom) que vous devrez utiliser.
• Les unités, comités et équipes de projet peuvent offrir des ressources supplémentaires, p. ex., vous fournir un mentor ou vous donner accès à des modules d’apprentissage pertinents à votre rôle.

Merci de votre engagement envers nos activités et la formation médicale spécialisée. Nous sommes ravis de vous accueillir dans l’équipe!

Depuis nombre d’années, des médecins et professionnels de la santé jouent, en tant que collaborateurs, un rôle essentiel et soutenu dans la conception, la direction, la définition et la transformation de la formation médicale et de la prestation des soins au Canada.

En juin 1929, une loi du Parlement a constitué le Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada pour stimuler la formation postdoctorale et promouvoir le maintien de normes élevées en établissant deux divisions : la médecine et la chirurgie. Au début, l’obtention du certificat et du titre d’Associé était limitée aux professeurs de médecine, de chirurgie, ainsi que d’obstétrique et gynécologie. Aujourd’hui, le Collège royal reconnaît une centaine de spécialités, surspécialités, programmes spéciaux et programmes agréés de domaines de compétence ciblée (diplômes).

Le Collège royal a fait passer les premiers examens en chirurgie générale et en médecine en 1932. Tout au long des années 1940 et 1950, on a observé une forte expansion des nouvelles disciplines que reconnaissait le Collège royal par l’attribution d’un certificat ou du titre d’Associé.

Voici quelques autres grandes étapes à avoir marqué le développement du Collège royal :

• L’agrément des installations et des programmes hospitaliers axés sur la formation spécialisée des résidents en 1947, première étape des activités d’agrément de l’organisation;
• L’ajout du rôle du Collège royal dans la promotion des politiques publiques et de la santé dans les Lettres patentes de continuation en 1972;
• La création de Collège royal Canada International (CRCI) en 2011 pour faciliter la mise en œuvre d’initiatives internationales.

Pour en savoir plus, consultez la section Histoire et patrimoine. Tout comme vous qui contribuez à l’évolution de votre spécialité pour qu’elle réponde aux besoins actuels des spécialistes et des patients, nous avons à cœur de vous appuyer en offrant un milieu de travail équitable et inclusif. Lisez la feuille de route pour en savoir plus.