Mandat
Comité des examens
Rôle
Le Comité des examens est un sous-comité du Comité de l'évaluation. Le Comité des examens supervise les comités d’examen propres aux disciplines et fournit des conseils sur les questions liées aux examens de spécialité du Collège royal, notamment le calendrier, le contenu et l’évaluation des examens.
Responsabilités et pouvoirs
Les principales responsabilités du Comité des examens sont les suivantes :
- conseiller le Comité de l'évaluation et rendre compte des activités;
- établir les principes et les lignes directrices de la politique sur les examens;
- réviser les examens élaborés par les disciplines;
- passer en revue les évaluations psychométriques et formuler des recommandations aux disciplines selon les résultats;
- veiller à ce que les examens proposés respectent les compétences exigées par les disciplines;
- siéger aux comités de révision des examens, au besoin.
Composition
Le Comité des examens compte 19 membres votants, incluant le président. Il est composé des membres suivants :
- le président, qui est aussi membre du Comité de l'évaluation;
- le vice-président;
- quinze Associés du Collège royal représentant les disciplines de la médecine, de la chirurgie et de la médecine de laboratoire;
- un représentant du Collège des médecins du Québec (CMQ);
- un membre non-Associé possédant une expérience de l’évaluation/des examens.
Le Comité des examens compte aussi le membre non votant suivant, invité aux réunions à titre d’observateur pourvu qu’il ne fasse pas partie du quorum :
- un membre d'office sans droit de vote, vice-doyen aux études postdoctorales de l'Association des facultés de médecine du Canada (AFMC).
Compétences et qualités essentielles
Il est essentiel que les membres du comité connaissent la pratique et les principes de l'évaluation et tout ce qui concerne les examens. Une expérience acquise à titre de membre d'un comité d'examen du Collège royal ou de directeur d'un programme de résidence est un atout.
Les membres du comité doivent avoir la capacité et la volonté de respecter les orientations stratégiques du Collège royal, ainsi que la volonté de participer efficacement aux réunions du comité.
Durée du mandat
Le mandat du président est habituellement de deux ans, renouvelable une seule fois (maximum de quatre ans). La durée du mandat du vice-président est habituellement d’un an, renouvelable trois fois (maximum de quatre ans). Le mandat des membres est habituellement de deux ans, renouvelable deux fois (maximum de six ans), à l'exception des résidents ayant droit de vote, dont le mandat est d'un an, renouvelable deux fois (maximum de trois ans). Tous les mandats sont renouvelables pourvu que les membres n’excèdent pas au total 10 ans de service au sein du comité.
Tous les mandats entrent en vigueur et prennent fin à l'assemblée annuelle des membres, au moment où des postes se libèrent.
Réunions
Le Comité des examens se réunit habituellement deux fois l'an en personne, et aussi par téléconférence ou par cyberconférence au besoin. Les réunions peuvent avoir lieu également par voie électronique, à la discrétion du coordonnateur du comité.
La présence de la majorité des membres votants du comité (50 % plus un) constitue le quorum. Le président est considéré comme un membre votant aux fins de la constitution du quorum. À titre de dirigeant du comité, le président ne peut présenter ni appuyer de motions. De plus, le président n'est invité à voter que lorsqu'un comité vote en privé. Chaque question doit être décidée par une majorité des voix exprimées. En cas d’égalité des voix, la question sera rejetée. Lorsque le comité doit prendre une décision hors du cadre d’une réunion par vote électronique, les mêmes règles s’appliquent.
La nomination à l'un des comités du Collège royal comporte des responsabilités considérables, et tous les membres du comité sont tenus de respecter le Code de conduite des bénévoles. Aussi, les membres des comités doivent respecter la plus grande discrétion et ils ne doivent pas divulguer, reproduire ou publier des renseignements confidentiels sauf ceux autorisés par le Collège royal. Les membres peuvent télécharger une copie des documents du comité à condition de ne l’utiliser qu’à des fins liées aux activités du comité. Une fois les activités terminées, tous les documents téléchargés doivent être supprimés. Le Collège royal conserve des copies des documents du comité au cas où les membres souhaiteraient les consulter ultérieurement dans le cadre d’activités similaires.
Produits dérivés des activités d’un comité
Dans l'exercice de leurs fonctions au sein du comité, les membres peuvent produire des documents, du contenu ou d'autres produits pertinents, ou y contribuer. Ces produits ainsi que la propriété intellectuelle qui s'y rapporte seront la propriété du Collège royal. Le Collège royal est disposé à discuter d'autres modalités de propriété pour des projets particuliers. Toute autre mesure doit être confirmée par écrit par les collaborateurs du projet et le Collège royal.
Fiche du mandat
| Approuvée par : | Comité de l’éducation spécialisée |
| Date d’approbation : | le 3 mai 2018 |
| Parcours d’approbation : | Comité de l’agrément, Comité de l’éducation spécialisée |
| Entrée en vigueur : | le 3 mai 2018 |
| Prochain examen : | printemps 2022 |
| Bureau du Collège royal : | Bureau de l’éducation spécialisée (BES) |
| Version : | Approuvée |